Territoire de Belfort / Région Franche Comté
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Andelnans
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Angeot
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90170 Anjoutey
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90800 Argiesans
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90140 Autrechene
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90200 Auxelles Bas
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90200 Auxelles Haut
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90800 Banvillars
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90800 Bavilliers
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90500 Beaucourt
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90000 Belfort
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Bermont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90160 Bessoncourt
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Bethonvilliers
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Boron
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Botans
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90110 Bourg Sous Chatelet
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90140 Bourogne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90140 Brebotte
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90130 Bretagne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90800 Buc
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90140 Charmois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90700 Chatenois Les Forges
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90330 Chaux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Chavanatte
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Chavannes Les Grands
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90340 Chevremont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Courcelles
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Courtelevant
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90300 Cravanche
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Croix
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Cunelieres
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Danjoutin
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Delle
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90160 Denney
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Dorans
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Eguenigue
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90300 Eloie
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90850 Essert
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90170 Etueffont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90350 Evette Salbert
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Faverois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Feche L'eglise
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90110 Felon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Florimont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Fontaine
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90340 Fontenelle
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Foussemagne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Frais
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90140 Froidefontaine
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Froideval
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90200 Giromagny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90600 Grandvillars
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90200 Grosmagny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Grosne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Joncherey
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90300 Lachapelle Sous Chaux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90360 Lachapelle Sous Rougemont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Lacollonge
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Lagrange
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90170 Lamadeleine Val Des Anges
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Lariviere
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Lebetain
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90200 Lepuix
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Lepuix Neuf
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90110 Leval
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Menoncourt
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Meroux Moval
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90120 Mezire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90500 Montbouton
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90130 Montreux Chateau
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Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Moval
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90340 Novillard
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90300 Offemont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90160 Perouse
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90130 Petit Croix
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90360 Petitefontaine
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90170 Petitmagny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Phaffans
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Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Reppe
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90200 Riervescemont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90110 Romagny Sous Rougemont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90380 Roppe
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90200 Rougegoutte
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90110 Rougemont Le Chateau
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90300 Sermamagny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Sevenans
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 St Dizier L'eveque
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90110 St Germain Le Chatelet
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Suarce
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Thiancourt
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Trevenans
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90800 Urcerey
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90300 Valdoie
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90150 Vauthiermont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Vellescot
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90200 Vescemont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90300 Vetrigne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90400 Vezelois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 90100 Villars Le Sec
Territoire de Belfort (Région Franche-Comté) Superficie 609 km2 Chef-lieu Belfort Habitants : Belfortains erritoire trritoire teritoire terrtoire terrioire territire territore territoie territoir t erritoire te rritoire ter ritoire terr itoire terri toire territ oire territo ire territoi re territoir e etrritoire treritoire territoire terirtoire terrtioire terriotire territiore territorie territoier tterritoire teerritoire terrritoire terriitoire territtoire territooire territoiire territoirre territoiree rerritoire yerritoire tzrritoire trrritoire teeritoire tetritoire tereitoire tertitoire terrutoire terrotoire terriroire terriyoire territiire territpire territoure territoore territoiee territoite territoirz territoirr trerritoire territohire territauire territeauire retritoire trreitoire teirrtoire tertiroire terrotiire terriiotre territrioe territoeri elfort blfort befort belort belfrt belfot belfor b elfort be lfort bel fort belf ort belfo rt belfor t eblfort blefort beflort belofrt belfrot belfotr bbelfort beelfort bellfort belffort belfoort belforrt belfortt velfort nelfort bzlfort brlfort bekfort bemfort beldort belgort belfirt belfprt belfoet belfott belforr belfory bvelfort belfohrt belfaurt belfeaurt lebfort bfleort beoflrt belroft belftro ranche fanche frnche frache franhe france franch f ranche fr anche fra nche fran che franc he franch e rfanche farnche frnache fracnhe franhce franceh ffranche frranche fraanche frannche francche franchhe franchee dranche granche feanche ftanche frznche frabche fra,che franxhe franvhe francge francje franchz franchr franquehe franckhe frankhe arfnche fnarche frcnahe frahcne franehc echnopole tchnopole tehnopole tecnopole techopole technpole technoole technople technopoe technopol t echnopole te chnopole tec hnopole tech nopole techn opole techno pole technop ole technopo le technopol e etchnopole tcehnopole tehcnopole tecnhopole techonpole technpoole technoople technoploe technopoel ttechnopole teechnopole tecchnopole techhnopole technnopole technoopole technoppole technopoole technopolle technopolee rechnopole yechnopole tzchnopole trchnopole texhnopole tevhnopole tecgnopole tecjnopole techbopole tech,opole technipole technppole technooole technopile technopple technopoke technopome technopolz technopolr trechnopole tedchnopole tequehnopole teckhnopole tekhnopole technohpohle technaupaule techneaupeaule cethnopole thcenopole tenhcopole teconhpole techponole technopole technolope technopelo eaucourt baucourt beucourt beacourt beauourt beaucurt beaucort beaucout beaucour b eaucourt be aucourt bea ucourt beau court beauc ourt beauco urt beaucou rt beaucour t ebaucourt baeucourt beuacourt beacuourt beauocurt beaucuort beaucorut beaucoutr bbeaucourt beeaucourt beaaucourt beauucourt beauccourt beaucoourt beaucouurt beaucourrt beaucourtt veaucourt neaucourt bzaucourt braucourt bezucourt beaycourt beaicourt beauxourt beauvourt beauciurt beaucpurt beaucoyrt beaucoirt beaucouet beaucoutt beaucourr beaucoury bveaucourt bezaucourt beaucoiurt beauqueourt beauckourt beaukourt beaucohurt beaucauurt beauceauurt beocourt beohcourt bocourt bohcourt beaucoort aebucourt buaecourt becuaourt beaocuurt beauuocrt beaucruot beaucotru aldoie vldoie vadoie valoie valdie valdoe valdoi v aldoie va ldoie val doie vald oie valdo ie valdoi e avldoie vladoie vadloie valodie valdioe valdoei vvaldoie vaaldoie valldoie valddoie valdooie valdoiie valdoiee caldoie baldoie vzldoie vakdoie vamdoie valsoie valfoie valdiie valdpie valdoue valdooe valdoiz valdoir valdohie valdauie valdeauie lavdoie vdlaoie vaodlie valiode valdeio ermont brmont bemont beront bermnt bermot bermon b ermont be rmont ber mont berm ont bermo nt bermon t ebrmont bremont bemront beromnt bermnot bermotn bbermont beermont berrmont bermmont bermoont bermonnt bermontt vermont nermont bzrmont brrmont beemont betmont berlont berùont bermint bermpnt bermobt bermo,t bermonr bermony bvermont bermohnt bermaunt bermeaunt rebmont bmreont beomrnt bernomt bermtno ssert esert essrt esset esser e ssert es sert ess ert esse rt esser t sesert essert esesrt essret essetr eessert esssert esseert esserrt essertt zssert rssert eqsert edsert esqert esdert esszrt essrrt esseet essett esserr essery sseert eessrt esrest esstre orvillars mrvillars movillars morillars morvllars morvilars morvillrs morvillas morvillar m orvillars mo rvillars mor villars morv illars morvi llars morvil lars morvill ars morvilla rs morvillar s omrvillars mrovillars movrillars morivllars morvlilars morvillars morvilalrs morvillras morvillasr mmorvillars moorvillars morrvillars morvvillars morviillars morvilllars morvillaars morvillarrs morvillarss lorvillars ùorvillars mirvillars mprvillars moevillars motvillars morcillars morbillars morvullars morvollars morviklars morvimlars morvilkars morvilmars morvillzrs morvillaes morvillats morvillarq morvillard morfvillars mohrvillars maurvillars meaurvillars romvillars mvroillars moivrllars morlivlars morvlliars morviallrs morvilrals morvillsra avilliers bvilliers bailliers bavlliers baviliers bavillers bavillirs bavillies bavillier b avilliers ba villiers bav illiers bavi lliers bavil liers bavill iers bavilli ers bavillie rs bavillier s abvilliers bvailliers baivlliers bavliliers bavilliers bavililers bavilleirs bavillires bavilliesr bbavilliers baavilliers bavvilliers baviilliers bavillliers bavilliiers bavillieers bavillierrs bavillierss vavilliers navilliers bzvilliers bacilliers babilliers bavulliers bavolliers bavikliers bavimliers bavilkiers bavilmiers bavilluers bavilloers bavillizrs bavillirrs bavilliees bavilliets bavillierq bavillierd vabilliers bivalliers balivliers bavlliiers baviillers bavileilrs bavillreis bavillisre elle dlle dele dell d elle de lle del le dell e edlle dlele delle delel ddelle deelle dellle dellee selle felle dzlle drlle dekle demle delke delme dellz dellr ledle dllee deell ontbelliard mntbelliard motbelliard monbelliard montelliard montblliard montbeliard montbellard montbellird montbelliad montbelliar m ontbelliard mo ntbelliard mon tbelliard mont belliard montb elliard montbe lliard montbel liard montbell iard montbelli ard montbellia rd montbelliar d omntbelliard mnotbelliard motnbelliard monbtelliard monteblliard montbleliard montbelliard montbelilard montbellaird montbellirad montbelliadr mmontbelliard moontbelliard monntbelliard monttbelliard montbbelliard montbeelliard montbellliard montbelliiard montbelliaard montbelliarrd montbelliardd lontbelliard ùontbelliard mintbelliard mpntbelliard mobtbelliard mo,tbelliard monrbelliard monybelliard montvelliard montnelliard montbzlliard montbrlliard montbekliard montbemliard montbelkiard montbelmiard montbelluard montbelloard montbellizrd montbelliaed montbelliatd montbelliars montbelliarf montgbelliard montbvelliard mohntbelliard mauntbelliard meauntbelliard nomtbelliard mtnobelliard mobtnelliard monebtlliard montlebliard montblleiard montbeillard montbelailrd montbellraid montbellidra ethoncourt bthoncourt behoncourt betoncourt bethncourt bethocourt bethonourt bethoncurt bethoncort bethoncout bethoncour b ethoncourt be thoncourt bet honcourt beth oncourt betho ncourt bethon court bethonc ourt bethonco urt bethoncou rt bethoncour t ebthoncourt btehoncourt behtoncourt betohncourt bethnocourt bethocnourt bethonocurt bethoncuort bethoncorut bethoncoutr bbethoncourt beethoncourt betthoncourt bethhoncourt bethooncourt bethonncourt bethonccourt bethoncoourt bethoncouurt bethoncourrt bethoncourtt vethoncourt nethoncourt bzthoncourt brthoncourt berhoncourt beyhoncourt betgoncourt betjoncourt bethincourt bethpncourt bethobcourt betho,court bethonxourt bethonvourt bethonciurt bethoncpurt bethoncoyrt bethoncoirt bethoncouet bethoncoutt bethoncourr bethoncoury bvethoncourt berthoncourt bethoncoiurt bethonqueourt bethonckourt bethonkourt bethohncohurt bethauncauurt betheaunceauurt bethoncoort baithoncourt betehoncourt tebhoncourt bhteoncourt beohtncourt betnohcourt bethcnoourt bethoocnurt bethonuocrt bethoncruot bethoncotru esoul vsoul veoul vesul vesol vesou v esoul ve soul ves oul veso ul vesou l evsoul vseoul veosul vesuol vesolu vvesoul veesoul vessoul vesooul vesouul vesoull cesoul besoul vzsoul vrsoul veqoul vedoul vesiul vespul vesoyl vesoil vesouk vesoum vesoiul vesohul vesauul veseauul vesool sevoul voseul veuosl vesluo xincourt eincourt exncourt exicourt exinourt exincurt exincort exincout exincour e xincourt ex incourt exi ncourt exin court exinc ourt exinco urt exincou rt exincour t xeincourt eixncourt exnicourt exicnourt exinocurt exincuort exincorut exincoutr eexincourt exxincourt exiincourt exinncourt exinccourt exincoourt exincouurt exincourrt exincourtt zxincourt rxincourt ewincourt ecincourt exuncourt exoncourt exibcourt exi,court exinxourt exinvourt exinciurt exincpurt exincoyrt exincoirt exincouet exincoutt exincourr exincoury exijncourt exincoiurt exinqueourt exinckourt exinkourt exincohurt exincauurt exinceauurt exincoort ixencourt enixcourt excniourt exiocnurt exinuocrt exincruot exincotru assecourt bssecourt basecourt basscourt basseourt bassecurt bassecort bassecout bassecour b assecourt ba ssecourt bas secourt bass ecourt basse court bassec ourt basseco urt bassecou rt bassecour t abssecourt bsasecourt bassecourt basescourt bassceourt basseocurt bassecuort bassecorut bassecoutr bbassecourt baassecourt basssecourt basseecourt basseccourt bassecoourt bassecouurt bassecourrt bassecourtt vassecourt nassecourt bzssecourt baqsecourt badsecourt basqecourt basdecourt basszcourt bassrcourt bassexourt bassevourt basseciurt bassecpurt bassecoyrt bassecoirt bassecouet bassecoutt bassecourr bassecoury bassedcourt bassecoiurt bassequeourt basseckourt bassekourt bassecohurt bassecauurt basseceauurt bassecoort sabsecourt bssaecourt baesscourt bascesourt bassoceurt basseuocrt bassecruot bassecotru
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Date solde Date des soldes d'été Les premières dates sont en ligne ! Les dates de début des soldes sont fixées, dans chaque département, par les préfets, après consultation des organismes professionnels et de consommateurs. Leur durée maximale autorisée est de six semaines.Il est recommandé de les vérifier auprès des directions départementales de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes ou des préfectures. Départements 01 - Ain 51 - Marne 02 - Aisne 52 - Haute-Marne 03 - Allier 53 - Mayenne 04 - Alpes-de-hte-Provence 54 - Meurthe-et-Moselle 05 - Hautes-Alpes 55 - Meuse 06 - Alpes-maritimes 56 - Morbihan 07 - Ardèche 57 - Moselle 08 - Ardennes 58 - Nièvre 09 - Ariège 59 - Nord du 27/06 à 9h00 au 07/08 inclus 10 - Aube 60 - Oise 11 - Aude 61 - Orne 12 - Aveyron 62 - Pas-de-Calais du 27/06 à 9h00 au 07/08 inclus 13 - Bouches-du-Rhône 63 - Puy-de-dôme 14 - Calvados 64 - Pyrénées-atlantiques 15 - Cantal 65 - Hautes-Pyrénées 16 - Charente 66 - Pyrénées-orientales 17 - Charente-maritime 67 - Bas-Rhin 18 - Cher 68 - Haut-Rhin 19 - Corrèze 69 - Rhône 2a - Corse-du-Sud 70 - Haute-Saône 2b - Haute-Corse 71 - Saône-et-Loire 21 - Côte-d’or 72 - Sarthe 22 - Côte-d’Armor 73 - Savoie 23 - Creuse 74 - Haute-Savoie 24 - Dordogne 75 - Paris 25 - Doubs 76 - Seine-maritime 26 - Drôme 77 - Seine-et-Marne 27 - Eure 78 - Yvelines 28 - Eure-et-Loir 79 - Deux-Sèvres 29 - Finistère 80 - Somme 30 - Gard 81 - Tarn 31 - Haute-Garonne 82 - Tarn-et-Garonne 32 - Gers 83 - Var 33 - Gironde 84 - Vaucluse 34 - Hérault 85 - Vendée 35 - Ille-et-Vilaine 86 - Vienne 36 - Indre 87 - Haute-Vienne 37 - Indre-et-Loire 88 - Vosges 38 - Isère 89 - Yonne 39 - Jura 90 - Territoire-de-Belfort 40 - Landes 91 - Essonne 41 - Loir-et-Cher 92 - Hauts-de-Seine 42 - Loire 93 - Seine-Saint-Denis 43 - Haute-Loire 94 - Val-de-Marne 44 - Loire-Atlantique 95 - Val-d’Oise 45 - Loiret 971 - Guadeloupe 46 - Lot 972 - Martinique 47 - Lot-et-Garonne 973 - Guyane 48 - Lozère 974 - Réunion 49 - Maine-et-Loire 975-St-Pierre-et-Miquelon 50 - Manche Textes : Articles L. 310-1 à L. 310-7 du code de commerce Décret n° 96-1097 du 16 décembre 1996 pris pour l'application du titre III, chapitre Ier, de la loi no 96-603 du 5 juillet 1996 et relatif aux ventes en liquidation, ventes au déballage, ventes en soldes et ventes en magasins d'usines Les soldes et les rabais présentent des avantages : pour les commerçants qui peuvent ainsi dynamiser leurs ventes ; et aussi pour vous, consommateurs, qui bénéficiez de réductions de prix souvent intéressantes. Mais dans la recherche des "bonnes affaires", soyez encore plus attentifs que lors de vos achats habituels. Ne vous fiez pas seulement aux publicités alléchantes, aux réductions de prix importantes: vérifiez bien l'article et assurez-vous que le rabais annoncé correspond à une diminution par rapport à un prix qui a été réellement pratiqué précédemment. Attention aux faux rabais. La réglementation peut vous aider à y voir plus clair : qui peut solder et quoi ? Comment lire une annonce de rabais ? Les soldes Les soldes ont une durée limitée et une définition précise. Les soldes sont des ventes accompagnées ou précédées de publicités et annoncées comme tendant, par une réduction de prix, à l'écoulement accéléré de marchandises en stock. Ces marchandises doivent avoir été proposées à la vente depuis au moins un mois à la date de début de la période des soldes. Ces périodes sont limitées à deux par an, d'une durée maximale de six semaines chacune. Les dates de ces périodes sont fixées dans chaque département par les préfets après consultation des professionnels mais elles peuvent être harmonisées au plan national, ainsi que c’est le cas pour les soldes d’hiver depuis 2000. Il est interdit d'utiliser le mot "solde (s)" ou ses dérivés en dehors des cas définis ci-dessus : un commerçant ne peut avoir pour enseigne "soldeur" en permanence. Les limitations de garanties sur les soldes sont illégales. Un article soldé bénéficie des mêmes garanties en matière de défauts de fabrication non apparents ou de service après-vente que tout autre article. En cas de vice caché, le vendeur est tenu de remplacer l'article ou de le rembourser. S'il n'y a pas de vice caché, le commerçant n'est pas tenu juridiquement de le faire mais peut le faire à titre commercial. En tout état de cause, le commerçant est tenu d'appliquer toute disposition relative à l'échange ou au remboursement dont il fait la publicité soit sous forme d'affichage dans le magasin, soit mentionnée sur les tickets de caisse ou sur d'autres supports faute de quoi il est passible du délit de publicité mensongère. Dans un magasin, la distinction entre les articles soldés et non soldés doit clairement apparaître aux yeux des consommateurs, à défaut cela constitue de la publicité mensongère. Les liquidations Elles s'effectuent lorsqu'un commerce cesse ou change son activité ou modifie substantiellement ses conditions d'exploitation, ce qui peut nécessiter d'importants travaux. Elles sont soumises à déclaration auprès du préfet, accompagnées de la liste des pièces justifiant la liquidation, du ou des devis correpondants dans le cas d'une liquidation pour réalisation de travaux et d'un inventaire détaillé de marchandises à liquider à prix réduit. Le dépôt de la déclaration de liquidation doit être effectué dans un délai minimum de deux mois avant la date prévue pour la liquidation, ce délai étant réduit à cinq jours en cas de force majeure. Le préfet dispose d'un délai maximum de quinze jours pour délivrer le récépissé de déclaration, après que le dossier de déclaration de liquidation ait été déclaré complet. La délivrance du récépissé de déclaration est immédiate (dès réception du dossier) en cas de force majeure. Pendant la liquidation, le réassortiment du commerçant est interdit. Les mêmes règles que pour les autres formes de rabais s'appliquent vis-à-vis du consommateur. La réalisation d'opérations de soldes ou de liquidations illégales, relevées par les services de la DGCCRF, est sanctionnable d'une amende de 15 000 euros. Les annonces de rabais Lorsqu'un magasin procède à des réductions de prix et qu'il annonce des rabais chiffrés, il est tenu d'indiquer : hors des lieux de vente (publicités par affichage, prospectus, presse, Internet, ainsi qu'en vitrine) : la période pendant laquelle l'opération se déroule ; les produits concernés ; l'importance de la réduction (en euros ou en pourcentage) ; la durée de la promotion (mais si ce sont des soldes ou des liquidations, on peut utiliser la formule "jusqu'à épuisement des stocks"). dans le magasin : les produits concernés. Ceux-ci doivent comporter une étiquette sur laquelle apparaîtront l'ancien prix barré ou prix de référence (c'est le prix le plus bas pratiqué pendant le mois qui précède le début de l'opération) et le nouveau prix ; si un taux unique de remise est pratiqué, le double marquage n'est pas obligatoire, mais ce taux de remise doit être clairement affiché. La réduction se fait toujours par rapport à l'ancien prix (ou prix de référence). Les soldes et, d'une manière générale, les rabais, remises et autres réductions de prix doivent être clairement annoncés afin que vous puissiez connaître précisément les avantages offerts. Bon à savoir : les articles ou les services qui font l'objet d'une annonce de réduction de prix doivent être disponibles à la vente pendant toute la durée de la période visée par la publicité, à l'exception des soldes et des liquidations. Si un produit venait à manquer, le commerçant doit tout mettre en oeuvre pour vous le procurer rapidement au prix annoncé. Exigez qu'il confirme son engagement en vous remettant un écrit. Gardez toujours à l'esprit le rapport qualité-prix de l'article convoité : ne vous laissez pas griser par les étiquettes trop attractives. Conseils Dans la recherche "des bonnes affaires" - soyez encore plus attentifs que lors de vos achats habituels. - ne vous fiez pas seulement aux publicités alléchantes, aux réductions de prix importantes : vérifiez bien l'article et assurez-vous que le rabais annoncé correspond à une diminution par rapport à un prix qui été réellement pratiqué précédemment. - attention aux faux rabais. Soldes Conseils : Dans la recherche "des bonnes affaires" - soyez encore plus attentifs que lors de vos achats habituels. - ne vous fiez pas seulement aux publicités alléchantes, aux réductions de prix importantes : vérifiez bien l'article et assurez-vous que le rabais annoncé correspond à une diminution de prix par rapport au prix que vous aviez déjà identifié. - attention aux faux rabais. Qu'appelle-t-on soldes ? (nom masculin : un solde) Les soldes ont une définition précise. Ils sont des ventes accompagnées ou précédées de publicités et annoncées comme tendant, par une réduction de prix, à l'écoulement accéléré de marchandises en stock. Ces marchandises doivent avoir été proposées à la vente depuis au moins un mois à la date de début de la période des soldes. Dans un magasin, la distinction entre les articles soldés et non soldés doit clairement apparaître aux yeux du consommateur. Quelle est la durée des soldes ? Les soldes ont une période déterminée (deux fois par an) et une durée limitée de six semaines chacune maximum. Les dates de ces périodes sont fixées dans chaque département par les préfets après consultation des professionnels mais elles peuvent être harmonisées au plan national. Quelles sont les prochaines dates des soldes ? été - hiver ? Vous pouvez obtenir cette information en contactant fin décembre ou fin juin, la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de votre département ou les Chambres de Commerce et d'Industrie. Bien souvent, un article vendu pendant les soldes est réputé "NI REPRIS NI ÉCHANGÉ". Est-ce légal ? Cette mention signifie que l'achat est définitif. Vous ne pourrez obtenir un échange que dans deux hypothèses :le bon vouloir du commerçant l'article acheté présente un défaut que vous signalez immédiatement après l'achat. Je reçois une publicité d'un produit en solde. Je me présente dans le magasin pendant la période indiquée et le produit est indisponible. Puis-je le réclamer ? NON. Les produits soldés ne sont pas renouvelés. Informations pratiques Soldes et promotions Calendrier des soldes par département flottantes hiver été Vos interlocuteurs Les directions départementales de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes Les contacts consommation Les permanences des associations locales de consommateurs Info Service Consommation: renseignements téléphoniques au 39 39 (de 8h à 19h en semaine et de 9h à 14h le samedi, pour un coût de 0,12 euro par minute à partir d'un téléphone fixe) Sont considérées comme soldes les ventes accompagnées ou précédées de publicité et annoncées comme tendant, par une réduction de prix, à l'écoulement accéléré de marchandises en stock. Ces ventes ne peuvent être réalisées qu'au cours de deux périodes par année civile d'une durée maximale de six semaines dont les dates sont fixées dans chaque département par l'autorité administrative compétente selon des modalités fixées par le décret prévu à l'article L. 310-7 et ne peuvent porter que sur des marchandises proposées à la vente et payées depuis au moins un mois à la date de début de la période de soldes considérée. II. - Dans toute publicité, enseigne, dénomination sociale ou nom commercial, l'emploi du mot : solde(s) ou de ses dérivés est interdit pour désigner toute activité, dénomination sociale ou nom commercial, enseigne ou qualité qui ne se rapporte pas à une opération de soldes telle que définie au I ci-dessus. Est puni d'une amende de 15 000 euros : 1º Le fait de procéder à une liquidation sans la déclaration préalable mentionnée à l'article L. 310-1 ou en méconnaissance des conditions prévues à cet article ; 2º Le fait de procéder à une vente au déballage sans l'autorisation prévue par l'article L. 310-2 ou en méconnaissance de cette autorisation ; 3º Le fait de réaliser des soldes en dehors des périodes prévues au I de l'article L. 310-3 ou portant sur des marchandises détenues depuis moins d'un mois à la date de début de la période de soldes considérée ; 4º Le fait d'utiliser le mot : solde(s) ou ses dérivés dans les cas où cette utilisation ne se rapporte pas à une opération de soldes définie au I de l'article L. 310-3 ; 5º Le fait d'utiliser la dénomination magasin d'usine ou dépôt d'usine en méconnaissance des dispositions de l'article L. 310-4 ; 6º Le fait d'organiser une manifestation commerciale sans la déclaration prévue à l'article L. 740-2 ou de ne pas respecter les conditions de réalisation de la manifestation déclarée.Les personnes physiques encourent également la peine complémentaire d'affichage ou de diffusion de la décision prononcée, dans les conditions prévues par l'article 131-35 du code pénal.
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Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. Pour une durée de six semaines au maximum. Le coup d'envoi des soldes aura lieu au plus tôt le mercredi à 8 heures du matin. Mais la date d'ouverture des soldes dans chaque département étant fixée par les préfets, après consultation des professionnels et des consommateurs, il est préférable de vérifier sur le calendrier publié par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sur son site Internet.