Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Achun
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58200 Alligny Cosne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Alligny En Morvan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Alluy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Amazy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 Anlezy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58450 Annay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Anthien
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58350 Arbourse
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58430 Arleuf
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Armes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58310 Arquian
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Arthel
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Arzembouy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Asnan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Asnois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Aunay En Bazois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Authiou
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58170 Avree
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Avril Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Azy Le Vif
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58130 Balleray
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Baye
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Bazoches
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Bazolles
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58160 Beard
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Beaugy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Beaulieu
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Beaumont La Ferriere
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 Beaumont Sardolles
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Beuvron
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Biches
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 Billy Chevannes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Billy Sur Oisy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58310 Bitry
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 Blismes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 Boisgibault
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 Bona
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58310 Bouhy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Brassy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58460 Breugnon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58530 Breves
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Brinay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Brinon Sur Beuvron
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 Bulcy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Bussy La Pesle
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58340 Cercy La Tour
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Cervon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58220 Cessy Les Bois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Chalaux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Challement
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58000 Challuy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Champallement
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Champlemy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Champlin
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Champvert
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 Champvoux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Chantenay St Imbert
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Charrin
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58350 Chasnay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 Chateau Chinon Campagne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 Chateau Chinon Ville
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58350 Chateauneuf Val De Bargis
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Chatillon En Bazois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 Chatin
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 Chaulgnes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 Chaumard
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Chaumot
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Chazeuil
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Chevannes Changy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58160 Chevenon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Chevroches
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58170 Chiddes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Chitry Les Mines
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Chougny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58220 Ciez
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 Cizely
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Clamecy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58350 Colmery
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 Corancy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Corbigny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58000 Corcelles
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Corvol D'embernard
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58460 Corvol L'orgueilleux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58200 Cosne Cours Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Cossaye
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58640 Coulanges Les Nevers
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58220 Couloutre
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Courcelles
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58200 Cours
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 Crux La Ville
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Cuncy Les Varzy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58310 Dampierre Sous Bouhy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Decize
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Devay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58340 Diennes Aubigny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Dirol
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 Dommartin
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Dompierre Sur Hery
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58350 Dompierre Sur Nievre
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58220 Donzy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58530 Dornecy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58390 Dornes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58160 Druy Parigny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Dun Les Places
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Dun Sur Grandry
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Empury
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58410 Entrains Sur Nohain
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Epiry
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58430 Fachin
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 Fertreve
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58170 Flety
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Fleury Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Flez Cuzy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58160 Forges
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58600 Fourchambault
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 Fours
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 Frasnay Reugny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Gacogne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58600 Garchizy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 Garchy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Germenay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58320 Germigny Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Gien Sur Cure
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58470 Gimouille
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Giry
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58370 Glux En Glenne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Gouloux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Grenois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58130 Guerigny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Guipy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Hery
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58160 Imphy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58290 Isenay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 Jailly
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58440 La Celle Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 La Celle Sur Nievre
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 La Chapelle St Andre
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 La Charite Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 La Collancelle
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58160 La Fermete
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58260 La Machine
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 La Maison Dieu
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 La Marche
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 La Nocle Maulaix
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Lamenay Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Langeron
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 Lanty
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58370 Larochemillay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Lavault De Fretoy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Les Settons
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58290 Limanton
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 Limon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Livry
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Lormes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58380 Lucenay Les Aix
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Lurcy Le Bourg
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Luthenay Uxeloup
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58170 Luzy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Lys
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58470 Magny Cours
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Magny Lormes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 Maizieres
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Marcy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Marigny L'eglise
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Marigny Sur Yonne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Mars Sur Allier
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58000 Marzy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58290 Maux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58410 Menestreau
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Menou
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 Mesves Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Metz Le Comte
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Mhere
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Michaugues
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58170 Millay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58490 Moiry
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Moissy Moulinot
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Monceaux Le Comte
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Mont et Marre
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 Montambert
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Montapas
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 Montaron
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Montenoison
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58130 Montigny Aux Amognes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 Montigny En Morvan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58340 Montigny Sur Canne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Montreuillon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Montsauche Les Settons
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Moraches
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58290 Moulins Engilbert
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Moulot
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Mouron Sur Yonne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Moussy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Moux En Morvan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Murlin
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58440 Myennes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58350 Nannay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 Narcy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Neuffontaines
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Neuilly
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Neuville Les Decize
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58450 Neuvy Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58000 Nevers
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Nolay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Nuars
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Oisy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58370 Onlay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Ouagne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Oudan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Ougny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Oulon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58130 Ourouer
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Ouroux En Morvan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Parigny La Rose
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58320 Parigny Les Vaux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Pazy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58220 Perroy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58000 Plagny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 Planchez
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58170 Poil
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58130 Poiseux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58200 Pougny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58320 Pougues Les Eaux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 Pouilly Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Pouques Lormes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Pousseaux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Premery
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58360 Preporche
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 Raveau
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 Remilly
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Rix
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Rouy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Ruages
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58470 Saincaize Meauce
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Saizy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58800 Sardy Les Epiry
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58160 Sauvigny Les Bois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58170 Savigny Poil Fol
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 Saxi Bourdon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58360 Semelay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58290 Sermages
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58000 Sermoise Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 Sichamps
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Sougy Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 St Agnan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58310 St Amand En Puisaye
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 St Andelain
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 St Andre En Morvan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 St Aubin Des Chaumes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58130 St Aubin Les Forges
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 St Benin D'azy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 St Benin Des Bois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58700 St Bonnot
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58230 St Brisson
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 St Didier
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58000 St Eloi
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 St Firmin
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 St Franchy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 St Germain Chassenay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 St Germain Des Bois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58340 St Gratien Savigny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 St Hilaire En Morvan
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 St Hilaire Fontaine
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58360 St Honore Les Bains
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 St Imbert
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 St Jean Aux Amognes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 St Laurent L'abbaye
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58120 St Leger De Fougeret
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 St Leger Des Vignes
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58200 St Loup
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58350 St Malo En Donziois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58130 St Martin D'heuille
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 St Martin Du Puy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 St Martin Sur Nohain
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 St Maurice
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58160 St Ouen Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 St Parize En Viry
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58490 St Parize Le Chatel
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58200 St Pere
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 St Pereuse
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 St Pierre Du Mont
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 St Pierre Le Moutier
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 St Quentin Sur Nohain
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 St Reverien
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 St Saulge
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 St Seine
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 St Sulpice
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58310 St Verain
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58220 Ste Colombe Des Bois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58330 Ste Marie
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 Suilly La Tour
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Surgy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Taconnay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Talon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Tamnay En Bazois
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Tannay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58170 Tazilly
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Teigny
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 Ternant
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58250 Thaix
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58260 Thianges
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58110 Tintury
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Toury Lurcy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Toury Sur Jour
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 Tracy Sur Loire
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58240 Tresnay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58260 Trois Vevres
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 Tronsanges
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58460 Trucy L'orgueilleux
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58130 Urzy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58290 Vandenesse
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58400 Varennes Les Narcy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58640 Varennes Vauzelles
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Varzy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58140 Vauclaix
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58300 Verneuil
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58150 Vielmanay
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58190 Vignol
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58370 Villapourcon
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58270 Ville Langy
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58210 Villiers Le Sec
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58500 Villiers Sur Yonne
Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. 58420 Vitry Lache
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Date solde
Date des soldes d'été
Les premières dates sont en ligne !
Les dates de début des soldes sont fixées, dans chaque département, par les préfets, après consultation des organismes professionnels et de consommateurs. Leur durée maximale autorisée est de six semaines.Il est recommandé de les vérifier auprès des directions départementales de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes ou des préfectures.
Départements
01 - Ain 51 - Marne
02 - Aisne 52 - Haute-Marne
03 - Allier 53 - Mayenne
04 - Alpes-de-hte-Provence 54 - Meurthe-et-Moselle
05 - Hautes-Alpes 55 - Meuse
06 - Alpes-maritimes 56 - Morbihan
07 - Ardèche 57 - Moselle
08 - Ardennes 58 - Nièvre
09 - Ariège 59 - Nord du 27/06 à 9h00
au 07/08 inclus
10 - Aube 60 - Oise
11 - Aude 61 - Orne
12 - Aveyron 62 - Pas-de-Calais du 27/06 à 9h00
au 07/08 inclus
13 - Bouches-du-Rhône 63 - Puy-de-dôme
14 - Calvados 64 - Pyrénées-atlantiques
15 - Cantal 65 - Hautes-Pyrénées
16 - Charente 66 - Pyrénées-orientales
17 - Charente-maritime 67 - Bas-Rhin
18 - Cher 68 - Haut-Rhin
19 - Corrèze 69 - Rhône
2a - Corse-du-Sud 70 - Haute-Saône
2b - Haute-Corse 71 - Saône-et-Loire
21 - Côte-d’or 72 - Sarthe
22 - Côte-d’Armor 73 - Savoie
23 - Creuse 74 - Haute-Savoie
24 - Dordogne 75 - Paris
25 - Doubs 76 - Seine-maritime
26 - Drôme 77 - Seine-et-Marne
27 - Eure 78 - Yvelines
28 - Eure-et-Loir 79 - Deux-Sèvres
29 - Finistère 80 - Somme
30 - Gard 81 - Tarn
31 - Haute-Garonne 82 - Tarn-et-Garonne
32 - Gers 83 - Var
33 - Gironde 84 - Vaucluse
34 - Hérault 85 - Vendée
35 - Ille-et-Vilaine 86 - Vienne
36 - Indre 87 - Haute-Vienne
37 - Indre-et-Loire 88 - Vosges
38 - Isère 89 - Yonne
39 - Jura 90 - Territoire-de-Belfort
40 - Landes 91 - Essonne
41 - Loir-et-Cher 92 - Hauts-de-Seine
42 - Loire 93 - Seine-Saint-Denis
43 - Haute-Loire 94 - Val-de-Marne
44 - Loire-Atlantique 95 - Val-d’Oise
45 - Loiret 971 - Guadeloupe
46 - Lot 972 - Martinique
47 - Lot-et-Garonne 973 - Guyane
48 - Lozère 974 - Réunion
49 - Maine-et-Loire 975-St-Pierre-et-Miquelon
50 - Manche
Textes :
Articles L. 310-1 à L. 310-7 du code de commerce
Décret n° 96-1097 du 16 décembre 1996 pris pour l'application du titre III, chapitre Ier, de la loi no 96-603 du 5 juillet 1996 et relatif aux ventes en liquidation, ventes au déballage, ventes en soldes et ventes en magasins d'usines
Les soldes et les rabais présentent des avantages :
pour les commerçants qui peuvent ainsi dynamiser leurs ventes ;
et aussi pour vous, consommateurs, qui bénéficiez de réductions de prix souvent intéressantes.
Mais dans la recherche des "bonnes affaires", soyez encore plus attentifs que lors de vos achats habituels. Ne vous fiez pas seulement aux publicités alléchantes, aux réductions de prix importantes: vérifiez bien l'article et assurez-vous que le rabais annoncé correspond à une diminution par rapport à un prix qui a été réellement pratiqué précédemment. Attention aux faux rabais.
La réglementation peut vous aider à y voir plus clair : qui peut solder et quoi ? Comment lire une annonce de rabais ?
Les soldes
Les soldes ont une durée limitée et une définition précise.
Les soldes sont des ventes accompagnées ou précédées de publicités et annoncées comme tendant, par une réduction de prix, à l'écoulement accéléré de marchandises en stock. Ces marchandises doivent avoir été proposées à la vente depuis au moins un mois à la date de début de la période des soldes.
Ces périodes sont limitées à deux par an, d'une durée maximale de six semaines chacune. Les dates de ces périodes sont fixées dans chaque département par les préfets après consultation des professionnels mais elles peuvent être harmonisées au plan national, ainsi que c’est le cas pour les soldes d’hiver depuis 2000.
Il est interdit d'utiliser le mot "solde (s)" ou ses dérivés en dehors des cas définis ci-dessus : un commerçant ne peut avoir pour enseigne "soldeur" en permanence.
Les limitations de garanties sur les soldes sont illégales. Un article soldé bénéficie des mêmes garanties en matière de défauts de fabrication non apparents ou de service après-vente que tout autre article. En cas de vice caché, le vendeur est tenu de remplacer l'article ou de le rembourser. S'il n'y a pas de vice caché, le commerçant n'est pas tenu juridiquement de le faire mais peut le faire à titre commercial. En tout état de cause, le commerçant est tenu d'appliquer toute disposition relative à l'échange ou au remboursement dont il fait la publicité soit sous forme d'affichage dans le magasin, soit mentionnée sur les tickets de caisse ou sur d'autres supports faute de quoi il est passible du délit de publicité mensongère.
Dans un magasin, la distinction entre les articles soldés et non soldés doit clairement apparaître aux yeux des consommateurs, à défaut cela constitue de la publicité mensongère.
Les liquidations
Elles s'effectuent lorsqu'un commerce cesse ou change son activité ou modifie substantiellement ses conditions d'exploitation, ce qui peut nécessiter d'importants travaux. Elles sont soumises à déclaration auprès du préfet, accompagnées de la liste des pièces justifiant la liquidation, du ou des devis correpondants dans le cas d'une liquidation pour réalisation de travaux et d'un inventaire détaillé de marchandises à liquider à prix réduit. Le dépôt de la déclaration de liquidation doit être effectué dans un délai minimum de deux mois avant la date prévue pour la liquidation, ce délai étant réduit à cinq jours en cas de force majeure.
Le préfet dispose d'un délai maximum de quinze jours pour délivrer le récépissé de déclaration, après que le dossier de déclaration de liquidation ait été déclaré complet. La délivrance du récépissé de déclaration est immédiate (dès réception du dossier) en cas de force majeure.
Pendant la liquidation, le réassortiment du commerçant est interdit.
Les mêmes règles que pour les autres formes de rabais s'appliquent vis-à-vis du consommateur.
La réalisation d'opérations de soldes ou de liquidations illégales, relevées par les services de la DGCCRF, est sanctionnable d'une amende de 15 000 euros.
Les annonces de rabais
Lorsqu'un magasin procède à des réductions de prix et qu'il annonce des rabais chiffrés, il est tenu d'indiquer :
hors des lieux de vente (publicités par affichage, prospectus, presse, Internet, ainsi qu'en vitrine) :
la période pendant laquelle l'opération se déroule ; les produits concernés ;
l'importance de la réduction (en euros ou en pourcentage) ;
la durée de la promotion (mais si ce sont des soldes ou des liquidations, on peut utiliser la formule "jusqu'à épuisement des stocks").
dans le magasin :
les produits concernés. Ceux-ci doivent comporter une étiquette sur laquelle apparaîtront l'ancien prix barré ou prix de référence (c'est le prix le plus bas pratiqué pendant le mois qui précède le début de l'opération) et le nouveau prix ;
si un taux unique de remise est pratiqué, le double marquage n'est pas obligatoire, mais ce taux de remise doit être clairement affiché.
La réduction se fait toujours par rapport à l'ancien prix (ou prix de référence).
Les soldes et, d'une manière générale, les rabais, remises et autres réductions de prix doivent être clairement annoncés afin que vous puissiez connaître précisément les avantages offerts.
Bon à savoir : les articles ou les services qui font l'objet d'une annonce de réduction de prix doivent être disponibles à la vente pendant toute la durée de la période visée par la publicité, à l'exception des soldes et des liquidations. Si un produit venait à manquer, le commerçant doit tout mettre en oeuvre pour vous le procurer rapidement au prix annoncé. Exigez qu'il confirme son engagement en vous remettant un écrit.
Gardez toujours à l'esprit le rapport qualité-prix de l'article convoité : ne vous laissez pas griser par les étiquettes trop attractives.
Conseils
Dans la recherche "des bonnes affaires"
- soyez encore plus attentifs que lors de vos achats habituels.
- ne vous fiez pas seulement aux publicités alléchantes, aux réductions de prix importantes : vérifiez bien l'article et assurez-vous que le rabais annoncé correspond à une diminution par rapport à un prix qui été réellement pratiqué précédemment.
- attention aux faux rabais.
Soldes
Conseils :
Dans la recherche "des bonnes affaires"
- soyez encore plus attentifs que lors de vos achats habituels.
- ne vous fiez pas seulement aux publicités alléchantes, aux réductions de prix importantes : vérifiez bien l'article et assurez-vous que le rabais annoncé correspond à une diminution de prix par rapport au prix que vous aviez déjà identifié.
- attention aux faux rabais.
Qu'appelle-t-on soldes ? (nom masculin : un solde)
Les soldes ont une définition précise. Ils sont des ventes accompagnées ou précédées de publicités et annoncées comme tendant, par une réduction de prix, à l'écoulement accéléré de marchandises en stock.
Ces marchandises doivent avoir été proposées à la vente depuis au moins un mois à la date de début de la période des soldes.
Dans un magasin, la distinction entre les articles soldés et non soldés doit clairement apparaître aux yeux du consommateur.
Quelle est la durée des soldes ?
Les soldes ont une période déterminée (deux fois par an) et une durée limitée de six semaines chacune maximum. Les dates de ces périodes sont fixées dans chaque département par les préfets après consultation des professionnels mais elles peuvent être harmonisées au plan national.
Quelles sont les prochaines dates des soldes ? été - hiver ?
Vous pouvez obtenir cette information en contactant fin décembre ou fin juin, la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de votre département ou les Chambres de Commerce et d'Industrie.
Bien souvent, un article vendu pendant les soldes est réputé "NI REPRIS NI ÉCHANGÉ". Est-ce légal ?
Cette mention signifie que l'achat est définitif. Vous ne pourrez obtenir un échange que dans deux hypothèses :le bon vouloir du commerçant
l'article acheté présente un défaut que vous signalez immédiatement après l'achat.
Je reçois une publicité d'un produit en solde. Je me présente dans le magasin pendant la période indiquée et le produit est indisponible. Puis-je le réclamer ?
NON. Les produits soldés ne sont pas renouvelés.
Informations pratiques
Soldes et promotions
Calendrier des soldes par département flottantes hiver été
Vos interlocuteurs
Les directions départementales de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Les contacts consommation
Les permanences des associations locales de consommateurs
Info Service Consommation: renseignements téléphoniques au 39 39 (de 8h à 19h en semaine et de 9h à 14h le samedi, pour un coût de 0,12 euro par minute à partir d'un téléphone fixe)
Sont considérées comme soldes les ventes accompagnées ou précédées de publicité et annoncées comme tendant, par une réduction de prix, à l'écoulement accéléré de marchandises en stock.
Ces ventes ne peuvent être réalisées qu'au cours de deux périodes par année civile d'une durée maximale de six semaines dont les dates sont fixées dans chaque département par l'autorité administrative compétente selon des modalités fixées par le décret prévu à l'article L. 310-7 et ne peuvent porter que sur des marchandises proposées à la vente et payées depuis au moins un mois à la date de début de la période de soldes considérée.
II. - Dans toute publicité, enseigne, dénomination sociale ou nom commercial, l'emploi du mot : solde(s) ou de ses dérivés est interdit pour désigner toute activité, dénomination sociale ou nom commercial, enseigne ou qualité qui ne se rapporte pas à une opération de soldes telle que définie au I ci-dessus.
Est puni d'une amende de 15 000 euros :
1º Le fait de procéder à une liquidation sans la déclaration préalable mentionnée à l'article L. 310-1 ou en méconnaissance des conditions prévues à cet article ;
2º Le fait de procéder à une vente au déballage sans l'autorisation prévue par l'article L. 310-2 ou en méconnaissance de cette autorisation ;
3º Le fait de réaliser des soldes en dehors des périodes prévues au I de l'article L. 310-3 ou portant sur des marchandises détenues depuis moins d'un mois à la date de début de la période de soldes considérée ;
4º Le fait d'utiliser le mot : solde(s) ou ses dérivés dans les cas où cette utilisation ne se rapporte pas à une opération de soldes définie au I de l'article L. 310-3 ;
5º Le fait d'utiliser la dénomination magasin d'usine ou dépôt d'usine en méconnaissance des dispositions de l'article L. 310-4 ;
6º Le fait d'organiser une manifestation commerciale sans la déclaration prévue à l'article L. 740-2 ou de ne pas respecter les conditions de réalisation de la manifestation déclarée.Les personnes physiques encourent également la peine complémentaire d'affichage ou de diffusion de la décision prononcée, dans les conditions prévues par l'article 131-35 du code pénal.
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Les soldes débuteront le premier mercredi de janvier à 8 heures, dans la plupart des départements. Pour une durée de six semaines au maximum.
Le coup d'envoi des soldes aura lieu au plus tôt le mercredi à 8 heures du matin.
Mais la date d'ouverture des soldes dans chaque département étant fixée par les préfets, après consultation des professionnels et des consommateurs, il est préférable de vérifier sur le calendrier publié par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sur son site Internet.
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